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une nouvelle circulaire devrait tre publie dbut septembre

A l'occasion de sa confrence de presse de rentre scolaire, le 29 aot, le ministre de l'Education nationale, Xavier Darcos a raffirm sa position sur le forfait communal. La circulaire a t annule le 4 juin dernier par le Conseil d'tat mais la loi "qui ne vaut pas seulement pour l'enseignement priv", doit tre applique.

vers la mise en oeuvre

Publi le1 juin 2010 Cohsion des territoires, Commande publique, Organisation territoriale, lus et institutions En quoi le nouveau statut de socit publique locale (SPL) est-il diffrent de celui de la SPLA ?

VerSus, leons du patrimoine vernaculaire pour une architecture durable (Europe)

Publi le18 aot 2015 Amnagement et foncier, urbanisme, Logement social, Environnement Le projet VerSus, l'chelle de l'Europe, fait le lien entre les patrimoines btis et une nouvelle architecture locale. VerSus est un projet de recherche, rsultant d'un partenariat universitaire europen. Le livret a t coordonn par CRATerre-ENSAG et dit par les institutions partenaires (5

Cornebarrieu, les enfants dcouvrent dmocratie de lintrieur

Le parlement des enfants de Cornebarrieu a t cr en 2000, cest lquivalent du Conseil municipal, constitu par les enfants de la ville de Cornebarrieu. Chaque anne, avant les vacances de la Toussaint, 24 jeunes conseillers municipaux issus des classes de CM1 sont ainsi lus pour deux ans par les lves de CE2, CM1 et

la reconqute du vignoble du Toulois (54)

Une deux bouteilles de vin issues de lappellation dorigine contrle Ctes de Toul (Meurthe-et-Moselle). Voil ce quauront le plaisir de dguster, partir de 2019, les 162 apporteurs de capitaux au groupement foncier agricole (GFA) homonyme, en contrepartie de leur participation qui a permis linstallation de deux viticulteurs en 2016. Cette initiative sest inscrite